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Le site CB500Four est un support Internet de petites annonces et non un intermédiaire dans les transactions.

CB500Four n’intervient donc pas dans la transaction entre acheteurs et vendeurs. En conséquence, aucun contrôle n’est exercé sur la qualité, la sûreté ou la licité des articles répertoriés, la véracité ou l'exactitude dans les annonces mises en ligne, la capacité des vendeurs à vendre les dits biens ou services ni la capacité des acheteurs à payer les dits biens ou services.

Cela signifie que la responsabilité de CB500Four ne saurait être engagée, directement ou indirectement, dans les transactions qui obéissent aux règles générales du Code civil (article 1641 et suivants). Il convient donc aux utilisateurs du service de prendre toutes les précautions nécessaires.

Les utilisateurs s’engagent à respecter les lois, règlements ou normes de toutes sortes en vigueur relatives à l'utilisation du Service.

Le service de dépôt et de lecture d’annonces proposé est gratuit. Les coûts de connexion au site et autres frais restent à la charge de l’utilisateur.

Il est interdit de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout droit d'accès au Service.

Le dépôt d’annonces sur le site CB500Four est exclusivement réservé aux annonces suivantes :

- Achats/Ventes de motos de marque HONDA et Achats/Ventes de pièces de motos de marque HONDA

- Articles ou services se rapportant aux véhicules anciens ou de collection.

Les autres annonces seront systématiquement supprimées.

Le webmaster de CB500Four.com se réserve le droit de supprimer une annonce sans avoir à fournir de motif.

Le webmaster de CB500Four.com se réserve le droit de supprimer les annonce ayant plus de deux mois de parution..

Dans un souci de clarté et d’homogénéité, le webmaster de CB500Four.com se réserve le droit d’apporter des corrections aux annonces déposées sans modifier le sens des informations, données, textes, photographies, images, messages ou tous autres matériels (désignés ci-après par le « Contenu ») des annonces.

Le webmaster de CB500Four.com ne garantit pas que les annonces déposées soit mise à disposition à une date précise, et ou pour une période précise.

D’une manière générale, les annonces pouront être supprimées ou modifiées par le webmaster de CB500Four.com lorsqu’elles comportent :

1- un achat ou une vente de carte grise seule (même accompagnée d’un cadre seul) ;

2- un achat ou une vente de d’un cadre seul sans carte grise;

3- une location de particulier ;

4- une vente de véhicule dont la date de mise en circulation est postérieure à 1980

5- un nom de personnalité ou de célébrité;

6- une vente ou un achat de copie ou photocopies de documents;

7-si il s'agit d'une annonce de professionnel, une rubrique "adresses utiles" est là pour vous faire connaître;

Les annonceurs autorisent la reproduction et la représentation de leur(s) annonce(s), sous quelque forme que ce soit, sur tous supports actuels ou futurs, sauf à s'en prévaloir expressément par écrit.

Dans le but de permettre à CB500Four d'utiliser les informations que les annonceurs communiquent sans violer leurs droits, ceux-ci concèdent à CB500Four une licence non-exclusive, irrévocable, gratuite, avec le droit de concéder des sous-licences, d'exploiter les droits d'auteurs et de divulgation dont les annonceurs sont titulaires sur ces informations.

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