Carte grise

Inscrit le: 04 Juin 2010 Messages: 25 Localisation: PACA

Bonjour tout le monde ,

Je reviens poser des questions ( encore une !)

J'ai un probleme avec ma carte grise qui est passée de velo à MTT1 lorsque j'ai acheté ma petite t2 de septembre 1979
J'ai appelé la prefecture et ils me disent qu'ils n'ont pas d'infos sur ma moto et que donc ils ont mis MTT1 dans le doute. Ils me disent de leurr fournir un certificat de conformité ou un truc du genre de la part de HONDA ...

Avez vous une idée ?

le certificat de conformité c'est la notice descriptive du véhicule.
Avant on appelait ça aussi .Le certificat des mines.
c'est une feuille A4 barré d'un trait rouge.
CA va du nombre d'essieux Shocked

en passant par la capacité du réservoir,
Les rapports de boites ,les feux.Bref tous ce qui concerne la moto.ou le vélomoteur.Ce papier est délivré avec la moto à la livraison. Wink

Inscrit le: 04 Juin 2010 Messages: 25 Localisation: PACA

Génial ! ben je suis pas arrivé avec ces charlots à la sous prefecture ...

Bon je pense que je vais devoir me contenter de la carte grise en MTT1 et revendre ma bécane...

Bonjour pieroh
Quelle est la nature exact de ton problème ?????
Si c'est juste un problème de certificat de conformité, Honda France devrait pouvoir te le fournir .
Si c'est un problème de permis, alors là, personne ne peut rien faire, sauf te conseiller te chercher un 125 TD-J .
Au plaisir de te lire
Jean Jacques 94

Inscrit le: 04 Juin 2010 Messages: 25 Localisation: PACA

Alors je viens d'avoir la chef de la fille de la prefecture .

Elle me demande la notice descriptive de Honda ... Vous savez où ca se trouve ?

Pour répondre à ta question la nature du probleme est : je n'ai que le permis B mais je compte passer le gros cube bientot et en attendant je ne veux pas me faire allumer par les gendarmes si je me fais arreter avec une MTT1

Inscrit le: 04 Juin 2010 Messages: 25 Localisation: PACA

Derniers evenements Very Happy

J'ai trouvé le texte de loi :

les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm ³ mis en circulation sous le genre " vélomoteur " avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci

J'ai rappelé et la chef m'a dit de lui renvoyer la CG avec le texte de loi avec et qu'elle ferait la correction .

En effet ma moto est de 1979 donc normalement je suis OK en MTL

J'attends maintenant Smile

Bonsoir pieroh .
Désolé d'être désagréable avec toi ,mais je pense que le fait de changer le genre de la carte grise ne va pas entièrement résoudre ton problème .
En effet............
Voici les articles du code de la route qui reprennent tes dires
PERMIS AGE VÉHICULE
BSR A partir de 14 ans pour tous ceux qui sont nés après le 1 janvier 1988 (1) Cyclomoteur = 2 roues ne dépassant pas 50cm3 dont la vitesse est limitée à 45 km/h Article R 311-1 du code de la route.

Permis A1 16 minimun Motocyclette légère (MTL) de plus de 50 cm3 dont la cylindrée n'excède pas 125cm3 et la puissance 11Kw (15ch) Article R 311-1 du code de la route.

Permis A de 18 à 21 ans
Moto (MTT 1) de puissance supérieure à 11Kw (15ch) et inférieure ou égale à 25Kw (34 CV) et d'un rapport puissance/poids inférieur ou égal à 0.16 kw/kg (soit un poids à vide supérieur ou égal à 156 kg). Accès après deux ans à toutes motos Article R 311-1 du code de la route.

Permis A à partir de 21 ans ou après 2 ans de permis Accorde automatiquement le droit de conduire toutes les motos (MTT 2) de plus de 34CV Article R 311-1 du code de la route

Permis B1 16 ans tricycle à moteur (trike) et quadricycles lourds à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide ne dépasse pas 550 kilogrammes Article R221-4 du code de la route.

Permis B avec deux ans d'ancienneté Moto légère n'excédant pas 125 cm3 et la puissance de 11Kw (15ch)
Uniquement sur le territoire National Article R 311-1 du code de la route
(1) Ce qui signifie bien évidemment que le BSR n'est pas nécessaire pour conduire un 50 cm3 si l'on est né avant le 1 janvier 1988.

En ce qui te concerne, le T2 à une puissance supérieur aux 11Kw (15ch) .
Seul le 125 TDJ répond à cette obligation, il a d'ailleurs été crée pour cela, en fin de série, pour essayer de redynamiser les ventes .
Il ressemble étrangement au 125 TDE ?quelques bridages et modification des carburateurs ont été nécessaire pour redescendre sous la barre des 15 cv.
Je te laisse le soin de me reprendre si j'ai commis une erreur,personne ne connait tout !!!
Après, il faut tomber sur une autorité qui à de forte connaissance sur le sujet pour pouvoir saisir les subtilités de cette règlementation.
Au plaisir de te lire
Jean Jacques 94

Inscrit le: 04 Juin 2010 Messages: 25 Localisation: PACA

Salut Jean Jacques,

Je suis d'accord avec toi mais en lisant le texte en entier il y a ma fameuse phrase à la fin qui dit que si la moto a été immatriculée avant 1980 alors elle est considérée comme motocyclette légère donc je pense que c'est bon .

D'autre part je trouve que les twin TD ne sont pas belles comparées à ma T2 mais bon ca c'est les gouts et les couleurs Smile

Bonjour pieroh
En ce qui concerne l'esthétique, je ne peut être que d accord avec ,roulant moi même sur un T1.
Pour le reste ,comme je te disais plus haut :
"Après, il faut tomber sur une autorité qui à de forte connaissance sur le sujet pour pouvoir saisir les subtilités de cette règlementation. ".
Et en règle générale, les autorités sont plutôt cool avec nous , ils ont déjà fort à faire avec tous ces scooter débridés et bruyant.
Au plaisir de te lire
Jean Jacques 94

Inscrit le: 04 Juin 2010 Messages: 25 Localisation: PACA

Nous sommes donc d'accord sur tout !

J'espere que ma CG va arriver toute belle et corrigée bientot elle est repartie en prefecture pour correction.

Maintenant j'ai un autre souci : le pot droit cassé en 2 ! je suis un peu dégouté tout allait bien et crac apparament il a chauffé puis cassé je vais essayer de le faire réparer ...

Sinon ca se trouve où ce genre de machin ? Rolling Eyes

Re Pieroh
Ta phase "Nous sommes donc d'accord sur tout ! " ne correspond pas tout à fait à la réalité..
La rétroactivité de la dénomination MTL issue de VELO est elle tout a fait justifié.
Mais ce que j'essaie de te faire comprendre est:

Permis B avec deux ans d'ancienneté Moto légère n'excédant pas 125 cm3 et la puissance de 11Kw (15ch)
Uniquement sur le territoire National Article R 311-1 du code de la route
Le twin T2 fait plus de 15 CV.
Mon statut m'oblige à te le redire, mais comme je te disais plus haut dans un autre post...."Après, il faut tomber sur une autorité qui à de forte connaissance sur le sujet pour pouvoir saisir les subtilités de cette règlementation. ".
Autrement dit ,tu ne risque presque rien, si cela devait arriver , tu pourrais toujours jouer sur cette subtilité..
Bonne soirée
Jean Jacques 94

Jean Jacques 94 a écrit:

Mon statut m'oblige à te le redire,

Salut J J 94,

et c'est quoi ton statut Question

si ce n'est pas indiscret Wink

Bonsoir Bitza
Tiens , tu connais le coin ?????
Mais bon , à part cela , vois avec Jean François, il te donnera la réponse en ce qui concerne le forum...
Nous aurons peu être le loisir de nous croiser le 1er dimanche de Juillet à Vincennes.
J'ai déjà rencontré plusieurs membres de l'amicale en ce lieu et il m'en reste d'autres à découvrir.
Bonne soirée
Jean Jacques 94

Inscrit le: 04 Juin 2010 Messages: 25 Localisation: PACA

Salut à tous ,

Juste pour vous dire que tout est ok maintenant pour ma CG la prefecture m'a appelé pour me dire que la carte etait en cours de correction et qu'ils s'exusaient pour le desagrément .

Que demander de plus Smile

maitenant ya plus qu'à finir de refaire une jeunesse a mon bolide !

Merci pour vos conseils et avis eclairés en tout cas

Inscrit le: 19 Jan 2014 Messages: 18 Localisation: lille

pieroh a écrit:

Derniers evenements Very Happy

J'ai trouvé le texte de loi :

les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm ³ mis en circulation sous le genre " vélomoteur " avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci

J'ai rappelé et la chef m'a dit de lui renvoyer la CG avec le texte de loi avec et qu'elle ferait la correction .

En effet ma moto est de 1979 donc normalement je suis OK en MTL

J'attends maintenant Smile

Desolé de detterer le topic, mais serait il possible d'avoir plus d'info sur ce document , je risque d'avoir le meme souci pour immatricller ma brele :/

Merci