Immatriculation des 50cc en Gelbique

Posté le: 28 Nov 2015 06:08

Il est conseillé, dans les milieux informés, de ne pas se précipiter pour se mettre en ordre.

Une info bien faite : http://www.policelocale.be/5288/questions/velo-cyclo/nouvelle-legislation-au-01102015-pour-les-cyclomoteurs

Very Happy

Posté le: 28 Nov 2015 08:36

haha ,
ont va pouvoir vous reconnaître en cyclomoteur Laughing

Posté le: 28 Nov 2015 08:47

Merci par avance de me rappeler les mêmes démarches administratives pour les cyclos en France. Je viens de ramener 2 Pigeot 103.

Posté le: 28 Nov 2015 11:34

j'ai 3 mob a faire le scoot de patricia et mes deux ancêtres
ca va encore nous coûter des sous grrrr Evil or Very Mad

Posté le: 28 Nov 2015 20:19

Bon, j'ai reçu ça via le club :

Cher responsables de club

La date de mise en application est le 11.12.2015 et non le 1.10.2015.
Publication prévu le 1.12.2015.

Attendez les infos de votre fédération. Le lien que vous diffusez est faux.

Il semble donc, effectivement, urgent de ne rien faire. Laughing

Posté le: 29 Nov 2015 21:40

Bonne chance Laughing

Reçu ce matin :

Ce 01.12.2015, L'AR du 18 novembre 2015, relatif à la régularisation des immatriculations des cyclomoteurs et des quadricycles légers, modifiant l'AR du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules, a été publié au Moniteur Belge.
Ceci signifie qu'à partir du 11 décembre 2015, l'immatriculation de ce genre de véhicules pourra commencer. Un an après l'entrée en vigueur du présent arrêté, tous les cyclomoteurs et quadricycles légers mis en circulation devront être immatriculés.

Pour la première fois dans l'existence de la FBVA, nous sommes repris nominativement dans un texte de loi comme instance officielle à pouvoir délivrer une attestation de l'année de construction pour les véhicules qui seront immatriculés sous le statut ancêtre (plaque 'O').

Ceci est une reconnaissance de la part des autorités, suite au travail que nous faisons journellement pour vous, amateurs de véhicules ancien.

La FBVA vous enverra dans quelques jours le lien vers la page internet où la procédure exacte, les différents cas que vous pouvez rencontrer en vue de l'immatriculation des cyclomoteurs, ainsi que les étapes à suivre afin d'obtenir une attestation de l'année de construction.

Peeter Henning

CEO FBVA

moderateur Inscrit le: 24 Mar 2010 Messages: 4907 Localisation: 38 VIENNE

bon, moi de mon côté, il faut quand même que j'immatricule mon Amigo et mon Solex Rolling Eyes

Inscrit le: 07 Jan 2013 Messages: 1740 Localisation: Valenciennes

+1, j'ai 2 cyclo à immatriculer. Je fais des recherches en ce moment sur les documents :
- certificat de cession,
- une attestation de l'ancien proprio de sa possession des mobs,
- une demande d'immatriculation.

Je sais toujours pas si les cyclos devront passer au contrôle technique à la revente comme les motos, et à partir de quelle date?.

moderateur Inscrit le: 24 Mar 2010 Messages: 4907 Localisation: 38 VIENNE

tu sais Didier, pour la revente ..... Rolling Eyes

moi, ce qui me gêne le plus, c'est que je ne sais plus à qui j'avais "récupéré" ces mobs, donc pour un certif de cession ou une facture .
il faut que je me dépêche de trouver les notice descriptives et aller faire la queue à la sous-pref Crying or Very sad

Ca sent bon l'art et la manière de faire du fric, tout ça : http://www.bfov-fbva.be/fr/cyclomoteurs-attestation-fbva/

Evil or Very Mad

Donc si je suis bien, vu que ma Novio ne possède pas de certificat de conformité me voila avec au total avec 75 euros de frais Evil or Very Mad

Dont 45 euros pour la fbva Shocked

moi ai 3 mob dont 2 sans papier!!! ca va etre la joie.

vais toujours attendre qu'ils ont les petites plaques Laughing

moi ai 3 mob dont 2 sans papier!!! ca va etre la joie.

vais toujours attendre qu'ils ont les petites plaques Laughing

Ben moi aussi j'aimerai un autre format de plaque, donc je vais attendre comme toi S@ndro Wink

Il y a t'il une date butoir pour la mise en conformité de nos véhicules ?

Maintenant en passant par la fbva dans le cas de S@ndro et moi même, quel genre de plaque allons nous avoir.....une plaque O ou alors on a le choix ?

N'y a t'il pas des contraintes de rouler avec une plaque 0 donc véhicule ancêtre, genre interdiction de rouler pour le chemin du travail ?